Solutions
Plus de clarté dans les litiges complexes.
Évaluez de façon plus méthodique les documents, les principales allégations et les risques possibles de chaque type de litige.
RisquePourquoi le dossier demande-t-il de l’attention ?
ManquesQuel document ou quelle information compléter ?
Première mesureQue faire en premier ?
Des équipes différentes, une vision commune.
Aidez vos équipes finance, ressources humaines, opérations et juridique à évaluer les litiges de façon plus structurée et méthodique.
Finance
Distinguez tôt un simple retard de paiement d’une véritable contestation.
Ressources humaines
Lors d’un licenciement, repérez les lacunes dans la paie, les congés et les documents de rupture avant qu’elles ne mènent à un contentieux.
Opérations
Réunissez dans un seul dossier les réclamations clients et les échanges épars liés aux locaux.
Assurance
Détectez les incohérences entre police, déclaration et rapport d’expertise dans les dossiers de sinistre.
Direction
Voyez quels dossiers traiter en priorité, et pourquoi.
Équipes juridiques et conseillers
Recevez le dossier sous forme d’un ensemble structuré plutôt que d’e-mails épars.
Documents types et signaux d’alerte.
Choisissez un type de litige. Vous pouvez démarrer le projet pilote avec un ou deux des types les plus fréquents chez vous.
Litiges du travail
Les documents du litige du travail sont-ils complets et cohérents ?
Documents types
- Contrat de travail et annexes
- Bulletins de paie et justificatifs de paiement
- Relevés de congés et d’heures supplémentaires
- Notification de rupture et échanges
Signaux d’alerte
- Aucun document n’étaye le motif de rupture
- Écart entre bulletins de paie et paiements
- Solde de congés non documenté
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Litiges de créances commerciales
Simple retard de paiement ou véritable litige ?
Documents types
- Contrat et bons de commande
- Factures et relevé de compte client
- Bons de livraison et procès-verbaux de réception
- Échanges avec le client
Signaux d’alerte
- Aucune preuve de livraison
- Le périmètre de la prestation est contesté
- Aucune confirmation de solde récente
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Litiges d’assurance
Les pièces du dossier de sinistre étayent-elles la demande ?
Documents types
- Police et conditions particulières
- Déclaration de sinistre
- Rapport d’expertise
- Paiements et échanges
Signaux d’alerte
- La date de l’événement indiquée dans la déclaration de sinistre ne concorde pas avec celle figurant dans les autres documents.
- Le montant expertisé diffère du montant réclamé
- Étendue de la garantie incertaine
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Litiges locatifs
Sur quels documents repose le désaccord locatif ?
Documents types
- Contrat de bail
- Paiements des loyers et du dépôt de garantie
- Avis de hausse de loyer et d’expulsion
- Échanges sur l’entretien et les réparations
Signaux d’alerte
- Hausse de loyer non notifiée par écrit
- Lacunes dans les justificatifs de paiement
- La charge de l’entretien est contestée
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Litiges de consommation
Quelles mesures prendre avant que la réclamation du consommateur ne s’aggrave ?
Documents types
- Documents de vente et de garantie
- Registres de SAV et de retours
- Échanges avec le client
- Registres de contrôle qualité
Signaux d’alerte
- Délai de réponse dépassé
- Le registre SAV contredit la version du client
- Étendue de la garantie incertaine
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Litiges entre associés
Sur quelles décisions repose le désaccord entre associés ?
Documents types
- Statuts et pacte d’associés
- Décisions du conseil d’administration et de l’assemblée générale
- Dividendes et justificatifs de paiement
- Pouvoirs et délégations
Signaux d’alerte
- Pouvoir de décision incertain
- Les paiements ne concordent pas avec les décisions prises
- Distribution de dividendes non documentée
Ces listes sont données à titre d’exemple ; chaque dossier est évalué selon ses propres documents.
Commencez par le type de litige le plus fréquent chez vous.
Pendant le projet pilote, nous choisissons un ou deux types de litiges et évaluons ensemble les résultats en quatre semaines avec trois à cinq dossiers exemples.